TVA au sein de l'UE – Cas spéciaux pour avancés

Alors que les entreprises suisses sont tenues de collecter la TVA auprès de leurs clients et consommateurs, les opérations commerciales au sein de l’UE et hors de l’UE ne cessent de se complexifier, malgré les efforts de simplification. À cela s’ajoute le fait que certains Etats membres traitent des cas similaires parfois de manière différente. Il en résulte qu’une même transaction peut être considérée différemment que l’on soit en France ou en Allemagne.

Dans le prolongement du cours de base, certains thèmes sont approfondis et les points communs et les différences sont mis en évidence. Le cours s'adresse aux personnes qui ont déjà une expérience approfondie du droit européen de la TVA.

Après une brève introduction aux opérations en chaîne et triangulaires, à la livraison d’usine, à la livraison avec installation, au trafic de perfectionnement, aux opérations de location ou de vente à distance en B2C au sein de l’UE, les connaissances requises seront transmises sur la base de cas pratiques. Il est également possible d’intégrer des exemples de cas individuels qui, le cas échéant, seront traités de manière anonymisée.

Il est possible de combiner ce séminaire «TVA au sein de l'UE – Cas spéciaux pour avancés» de l'après-midi avec le séminaire «TVA au sein de l'UE - Principes de base» du matin. Détails ici.