Cours de TVA – des principes de base aux cas spéciaux

Alors que les entreprises suisses sont tenues de collecter la TVA auprès de leurs clients et consommateurs, les opérations commerciales au sein de l’UE et hors de l’UE ne cessent de se complexifier, malgré les efforts de simplification. À cela s’ajoute le fait que certains Etats membres traitent des cas similaires parfois de manière différente. Il en résulte qu’une même transaction peut être considérée différemment que l’on soit en France ou en Allemagne.

La première partie du cours permet une mise à niveau sur l’assujettissement et la taxation TVA entre la Suisse et l’Europe, ainsi qu’aux niveaux intra et extra-communautaire. La deuxième partie permet d’approfondir les thématiques en lien avec la TVA et d’identifier les éléments communs et les différences.

Le cours s’adresse aux personnes disposant d’une certaine pratique du droit européen en matière de TVA. Après une courte introduction, différents thèmes en lien avec la TVA sont abordés de façon à acquérir les connaissances requises tout en s’appuyant sur des cas pratiques. Il est également possible d’intégrer des exemples de cas individuels qui, le cas échéant, seront traités de manière anonymisée.