Passar 1.0: Ce que les entreprises doivent savoir

Passar en bref

«Passar» est le nom du nouveau système de gestion du trafic des marchandises de l'OFDF pour le traitement numérique des procédures douanières. Passar sera mis en service en plusieurs étapes à partir de juin 2023. D'ici fin 2026, tous les processus liés au transit, à l'exportation, à l'importation, aux dédouanements spéciaux ainsi qu'à la perception d'autres redevances seront simplifiés, harmonisés et numérisés de bout en bout. Il s'agit là d'un objectif central du programme de numérisation et de transformation DaziT.

Avantages pour l'économie

Les avantages pour l'économie sont liés aux différentes phases de développement de Passar et de ses systèmes périphériques. Ils déploieront ainsi leurs effets progressivement. L'étape la plus significative sera Passar 2.0 (importation), à partir de début 2025.

• L'économie en bénéficie à plusieurs niveaux:
• La charge administrative (coûts de la réglementation) diminue grâce à la simplification et à la standardisation des processus.
• La numérisation de bout en bout élimine progressivement les ruptures de médias existantes et notamment l’utilisation de documents papier à la frontière.
• L'automatisation accrue et l'utilisation d'innovations technologiques accélèrent le franchissement de la frontière.
• Les passages au guichet sont supprimés: Dans la mesure où les opérateurs utilisent les solutions numériques pour effectuer les formalités douanières et payer d'autres taxes (notamment la RPLP), ils ne devront à l'avenir s'arrêter que lors de contrôles à la frontière.
• La modernisation technologique augmente la sécurité et la stabilité du système. La compatibilité avec l'UE reste garantie (NCTS phase 5, ICS2).

Informations complémentaires
Auteur: Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières